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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



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Délibérations

Personnes



Izard, d' (feu), Philippe// 16590305(02)
Titre : Monsieur
Précision : Une instance est pendante au Conseil contre le sieur de Trémolet et dame Isabeau de Lacroix et les créanciers de la distribution de sa succession
Izard, d' (feu), Philippe 16591227(01)
Titre : Sieur de Salagosse
Précision : Instance en cours à la chambre de l'Edit de Grenoble, dont les Etats demandent qu'elle soit renvoyée à celle de Castres